{"id":2391,"date":"2026-09-03T13:40:49","date_gmt":"2026-09-03T13:40:49","guid":{"rendered":"https:\/\/babrush-studio.com\/conditions-generales-de-vente\/"},"modified":"2026-10-22T20:44:34","modified_gmt":"2026-10-22T20:44:34","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/babrush-studio.com\/fr\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\n<p><strong>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/strong><\/p>\n\n<p><strong>Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : <\/strong>06.10.2026<\/p>\n\n<p><strong>1. \u00c0 propos de Babrush Studio<\/strong><\/p>\n\n<p>La boutique en ligne Babrush Studio est exploit\u00e9e par :<\/p>\n\n<p><strong>Gabinet Psychologiczny Jakub Kulczy\u0144ski<\/strong><br\/>entreprise individuelle immatricul\u00e9e en Pologne<br\/>Adresse professionnelle : <strong>Orli\u0144skiego 9b\/1, 31-878 Krak\u00f3w, Pologne<\/strong><br\/>Num\u00e9ro d\u2019identification fiscale (NIP) : <strong>5992883458<\/strong><br\/>E-mail : <strong>hello@babrush-studio.com<\/strong><\/p>\n\n<p>Babrush Studio est une marque sous laquelle le Vendeur propose des cr\u00e9ations artistiques et des objets du quotidien, notamment des cartes de v\u0153ux, des tirages d\u2019art et reproductions, des \u0153uvres originales, des produits sur mesure et certains produits fabriqu\u00e9s par des partenaires de production.<\/p>\n\n<p>Les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales r\u00e9gissent l\u2019utilisation de la boutique en ligne, la passation et l\u2019ex\u00e9cution des commandes ainsi que les droits et obligations du Client et du Vendeur.<\/p>\n\n<p><strong>2. Produits<\/strong><\/p>\n\n<p>Les produits propos\u00e9s dans la boutique peuvent notamment comprendre :<\/p>\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>des cartes de v\u0153ux et de la papeterie,<\/li>\n\n\n\n<li>des tirages d\u2019art et des reproductions,<\/li>\n\n\n\n<li>des \u0153uvres originales,<\/li>\n\n\n\n<li>des produits faits \u00e0 la main ou finis \u00e0 la main,<\/li>\n\n\n\n<li>des produits personnalis\u00e9s et r\u00e9alis\u00e9s sur mesure,<\/li>\n\n\n\n<li>des produits fabriqu\u00e9s ou exp\u00e9di\u00e9s par les partenaires de production de Babrush Studio.<\/li>\n<\/ul>\n\n<p>Les caract\u00e9ristiques principales de chaque produit sont d\u00e9crites sur sa fiche.<\/p>\n\n<p>Nous mettons tout en \u0153uvre pour pr\u00e9senter fid\u00e8lement nos produits dans les photographies et descriptions. Toutefois, les produits faits ou finis \u00e0 la main peuvent pr\u00e9senter de l\u00e9g\u00e8res variations de couleur, de texture, de bords du papier, de d\u00e9coupe, de placement ou de finition d\u2019une pi\u00e8ce \u00e0 l\u2019autre.<\/p>\n\n<p>Ces variations naturelles font partie du caract\u00e8re unique des produits artisanaux et ne constituent pas, \u00e0 elles seules, un d\u00e9faut, d\u00e8s lors que le produit est conforme \u00e0 sa description et aux caract\u00e9ristiques convenues.<\/p>\n\n<p><strong>3. Prix<\/strong><\/p>\n\n<p>Les prix des produits sont indiqu\u00e9s dans les devises propos\u00e9es par la boutique. Le Vendeur b\u00e9n\u00e9ficie actuellement de l\u2019exon\u00e9ration polonaise de TVA applicable aux petites entreprises au titre de l\u2019article 113 de la loi polonaise sur la TVA. Lorsque cette exon\u00e9ration s\u2019applique, la TVA polonaise n\u2019est pas factur\u00e9e ; il s\u2019agit d\u2019une exon\u00e9ration et non d\u2019un taux de TVA de 0 %. Les \u00e9ventuelles taxes per\u00e7ues par le Vendeur sont incluses dans le total confirm\u00e9 avant le paiement.<\/p>\n\n<p>Avant de passer commande, le Client est inform\u00e9 du prix total des produits, des frais de livraison et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de tous autres frais per\u00e7us par le Vendeur.<\/p>\n\n<p>Les commandes livr\u00e9es hors de l\u2019Union europ\u00e9enne peuvent \u00eatre soumises \u00e0 des droits de douane, taxes \u00e0 l\u2019importation ou autres frais impos\u00e9s par le pays de destination. Des pr\u00e9cisions figurent dans notre <strong>Politique de livraison et de retours<\/strong>.<\/p>\n\n<p><strong>4. Passer commande<\/strong><\/p>\n\n<p>Les commandes peuvent \u00eatre pass\u00e9es dans la boutique en ligne Babrush Studio.<\/p>\n\n<p>La cr\u00e9ation d\u2019un compte n\u2019est pas obligatoire pour acheter. Le Client peut commander en tant qu\u2019invit\u00e9 ou cr\u00e9er un compte facultatif donnant notamment acc\u00e8s \u00e0 l\u2019historique de ses commandes.<\/p>\n\n<p>Avant de passer commande, le Client peut v\u00e9rifier les produits s\u00e9lectionn\u00e9s, les quantit\u00e9s, les prix, les frais de livraison et les autres informations de sa commande.<\/p>\n\n<p>Une commande avec obligation de paiement est pass\u00e9e au moyen d\u2019un bouton indiquant clairement que sa validation entra\u00eene une obligation de payer.<\/p>\n\n<p>Apr\u00e8s la passation d\u2019une commande, le Client re\u00e7oit une confirmation \u00e0 l\u2019adresse e-mail renseign\u00e9e lors de la commande.<\/p>\n\n<p><strong>5. Paiement<\/strong><\/p>\n\n<p>Les moyens de paiement disponibles sont indiqu\u00e9s lors de la validation de la commande.<\/p>\n\n<p>Pour les commandes habituelles pass\u00e9es dans la boutique en ligne, le montant total est payable lors de la commande.<\/p>\n\n<p>Les s\u00e9lections envoy\u00e9es depuis le catalogue professionnel constituent des demandes de devis et ne d\u00e9clenchent aucun paiement. Nous confirmons d\u2019abord la disponibilit\u00e9, le traitement fiscal applicable, les frais de livraison et le montant total de la commande. Le revendeur r\u00e8gle ensuite la totalit\u00e9 du montant confirm\u00e9 au moyen d\u2019un lien de paiement Stripe s\u00e9curis\u00e9, avant l\u2019ex\u00e9cution de la commande. Une facture est \u00e9tablie conform\u00e9ment aux r\u00e8gles de facturation applicables. Avant le paiement, le revendeur doit fournir sa raison sociale, son adresse de facturation et son num\u00e9ro d\u2019identification fiscale, notamment son num\u00e9ro de TVA europ\u00e9en ou britannique le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/p>\n\n<p>Les paiements peuvent \u00eatre trait\u00e9s par des prestataires tiers, notamment <strong>Stripe et PayPal<\/strong>, selon leurs conditions respectives.<\/p>\n\n<p><strong>6. Pr\u00e9paration et livraison<\/strong><\/p>\n\n<p>Les produits Babrush Studio sont exp\u00e9di\u00e9s depuis la Pologne, sauf indication contraire sur la fiche du produit ou lors de la commande.<\/p>\n\n<p>Certains produits peuvent \u00eatre fabriqu\u00e9s et exp\u00e9di\u00e9s directement par un partenaire de production de Babrush Studio.<\/p>\n\n<p>Une m\u00eame commande peut donc \u00eatre r\u00e9partie en plusieurs envois distincts.<\/p>\n\n<p>Les modes de livraison disponibles, leurs co\u00fbts et les d\u00e9lais estim\u00e9s sont indiqu\u00e9s lors de la commande ou sur la fiche du produit concern\u00e9.<\/p>\n\n<p>Vous trouverez davantage d\u2019informations dans notre <strong>Politique de livraison et de retours<\/strong>.<\/p>\n\n<p><strong>7. Produits personnalis\u00e9s et sur mesure<\/strong><\/p>\n\n<p>Certains produits peuvent \u00eatre cr\u00e9\u00e9s selon les souhaits individuels du Client, par exemple avec un texte personnalis\u00e9, une identit\u00e9 visuelle d\u2019entreprise, un motif modifi\u00e9 ou d\u2019autres caract\u00e9ristiques convenues individuellement.<\/p>\n\n<p>Pour les commandes sur mesure, l\u2019\u00e9tendue du travail, le prix, le d\u00e9lai estim\u00e9 et les modalit\u00e9s de validation peuvent \u00eatre convenus avec le Client avant la production.<\/p>\n\n<p>Lorsqu\u2019une commande n\u00e9cessite la cr\u00e9ation d\u2019un visuel personnalis\u00e9, la production commence apr\u00e8s validation de la version convenue par le Client.<\/p>\n\n<p>Les commandes professionnelles importantes ou particuli\u00e8res peuvent \u00eatre soumises \u00e0 des conditions B2B distinctes, convenues entre le Client et le Vendeur.<\/p>\n\n<p><strong>8. Droit de r\u00e9tractation<\/strong><\/p>\n\n<p>Le consommateur concluant un contrat \u00e0 distance dans la boutique dispose en principe d\u2019un droit de r\u00e9tractation sans justification pendant <strong>14 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception du produit<\/strong>.<\/p>\n\n<p>Lorsqu\u2019une m\u00eame commande comprend plusieurs produits livr\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment, le d\u00e9lai de r\u00e9tractation peut courir \u00e0 compter de la r\u00e9ception du dernier produit, lot ou \u00e9l\u00e9ment, conform\u00e9ment au droit applicable.<\/p>\n\n<p>Pour exercer ce droit, le consommateur doit informer le Vendeur de sa d\u00e9cision au moyen d\u2019une d\u00e9claration claire. Il peut utiliser le formulaire type de r\u00e9tractation fourni par le Vendeur, sans que cela soit obligatoire.<\/p>\n\n<p>Apr\u00e8s avoir communiqu\u00e9 sa d\u00e9cision, le consommateur doit retourner le produit sans retard excessif et au plus tard dans les 14 jours suivant cette communication.<\/p>\n\n<p>Les frais directs de retour d\u2019un produit standard dans le cadre d\u2019une r\u00e9tractation sont \u00e0 la charge du consommateur, sauf accord contraire du Vendeur.<\/p>\n\n<p>En cas de r\u00e9tractation valable, le Vendeur rembourse les sommes exig\u00e9es par le droit de la consommation applicable, y compris les frais correspondant au mode de livraison standard le moins co\u00fbteux propos\u00e9 par le Vendeur.<\/p>\n\n<p>Le Vendeur peut diff\u00e9rer le remboursement jusqu\u2019\u00e0 r\u00e9ception des biens retourn\u00e9s ou jusqu\u2019\u00e0 ce que le consommateur fournisse une preuve de leur exp\u00e9dition, la premi\u00e8re de ces dates \u00e9tant retenue.<\/p>\n\n<p><strong>9. Exceptions au droit de r\u00e9tractation<\/strong><\/p>\n\n<p>Le droit de r\u00e9tractation peut \u00eatre exclu dans les cas pr\u00e9vus par le droit applicable, notamment pour les biens confectionn\u00e9s selon les sp\u00e9cifications du consommateur ou nettement personnalis\u00e9s.<\/p>\n\n<p>Cela peut notamment concerner un produit portant un texte personnalis\u00e9, un logo d\u2019entreprise, un visuel individuel ou d\u2019autres caract\u00e9ristiques demand\u00e9es par le Client.<\/p>\n\n<p>Un produit <strong>n\u2019est pas consid\u00e9r\u00e9 comme personnalis\u00e9 du seul fait qu\u2019il est fait \u00e0 la main, fini \u00e0 la main ou fabriqu\u00e9 apr\u00e8s la commande<\/strong>. Les produits standard de la collection Babrush Studio restent soumis aux r\u00e8gles habituelles de r\u00e9tractation.<\/p>\n\n<p><strong>10. R\u00e9clamations et conformit\u00e9 des produits<\/strong><\/p>\n\n<p>Le Vendeur r\u00e9pond de la conformit\u00e9 des produits au contrat \u00e0 l\u2019\u00e9gard des consommateurs, conform\u00e9ment au droit de la consommation applicable.<\/p>\n\n<p>Si un produit arrive endommag\u00e9, pr\u00e9sente un d\u00e9faut, ne correspond pas \u00e0 sa description ou si le Client re\u00e7oit un autre produit que celui command\u00e9, il est invit\u00e9 \u00e0 contacter :<\/p>\n\n<p><strong>hello@babrush-studio.com<\/strong><\/p>\n\n<p>Lors de votre prise de contact, il est utile d\u2019indiquer le num\u00e9ro de commande, de d\u00e9crire le probl\u00e8me et, si n\u00e9cessaire, de joindre des photographies du produit ou de l\u2019emballage.<\/p>\n\n<p>Le Vendeur traite la r\u00e9clamation et propose les recours pr\u00e9vus par le droit applicable au consommateur.<\/p>\n\n<p>Les pr\u00e9sentes Conditions ne limitent en rien les droits l\u00e9gaux du consommateur.<\/p>\n\n<p><strong>11. \u0152uvres originales<\/strong><\/p>\n\n<p>Les \u0153uvres originales d\u00e9j\u00e0 r\u00e9alis\u00e9es propos\u00e9es dans la boutique peuvent \u00eatre achet\u00e9es selon les m\u00eames r\u00e8gles g\u00e9n\u00e9rales que les autres produits standard.<\/p>\n\n<p>Les \u0153uvres command\u00e9es ou cr\u00e9\u00e9es selon les sp\u00e9cifications individuelles du Client peuvent relever des r\u00e8gles applicables aux produits personnalis\u00e9s et sur mesure.<\/p>\n\n<p><strong>12. Droits d\u2019auteur et propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n\n<p>L\u2019achat d\u2019un produit Babrush Studio ne transf\u00e8re au Client aucun droit d\u2019auteur ni autre droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur l\u2019\u0153uvre, l\u2019illustration ou le motif.<\/p>\n\n<p>Sauf accord expr\u00e8s contraire, l\u2019achat d\u2019un produit physique ne donne pas le droit de reproduire, copier, num\u00e9riser, distribuer ou exploiter commercialement l\u2019\u0153uvre ou le motif qui y figure.<\/p>\n\n<p>Pour les commandes commerciales individuelles, l\u2019\u00e9tendue d\u2019une licence ou d\u2019une cession de droits peut faire l\u2019objet d\u2019un accord distinct.<\/p>\n\n<p>Lorsque le Client fournit un logo, un texte, une photographie ou tout autre contenu pour un projet sur mesure, il confirme disposer des droits ou autorisations n\u00e9cessaires \u00e0 leur utilisation pour l\u2019ex\u00e9cution de la commande.<\/p>\n\n<p><strong>13. Comptes clients<\/strong><\/p>\n\n<p>La cr\u00e9ation d\u2019un compte client est facultative et gratuite.<\/p>\n\n<p>Les Clients sont responsables de la confidentialit\u00e9 de leurs identifiants de connexion.<\/p>\n\n<p>Les informations relatives au traitement des donn\u00e9es personnelles li\u00e9es aux comptes clients figurent dans notre <strong>Politique de confidentialit\u00e9<\/strong>.<\/p>\n\n<p><strong>14. Donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n\n<p>Les donn\u00e9es personnelles des Clients peuvent \u00eatre trait\u00e9es lorsque cela est n\u00e9cessaire, notamment pour ex\u00e9cuter les commandes, traiter les paiements, assurer la livraison, g\u00e9rer les comptes clients et communiquer avec le Client.<\/p>\n\n<p>Les informations d\u00e9taill\u00e9es relatives au traitement des donn\u00e9es personnelles figurent dans notre <strong>Politique de confidentialit\u00e9<\/strong>.<\/p>\n\n<p><strong>15. Droit applicable et dispositions finales<\/strong><\/p>\n\n<p>Les contrats conclus dans la boutique sont r\u00e9gis par le droit polonais, sans pr\u00e9judice des dispositions imp\u00e9ratives de protection des consommateurs applicables dans le pays de r\u00e9sidence du consommateur.<\/p>\n\n<p>Aucune disposition des pr\u00e9sentes Conditions ne vise \u00e0 exclure ou limiter les droits accord\u00e9s aux consommateurs par les r\u00e8gles imp\u00e9ratives applicables.<\/p>\n\n<p>Le Vendeur peut mettre \u00e0 jour ces Conditions pour tenir compte de changements juridiques, techniques ou organisationnels affectant la boutique. Ces modifications n\u2019affectent pas les droits r\u00e9sultant de contrats conclus avant leur entr\u00e9e en vigueur.<\/p>\n\n<p>La version en vigueur des Conditions g\u00e9n\u00e9rales est disponible sur le site Babrush Studio.<\/p>\n\n<p><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 06.10.2026 1. \u00c0 propos de Babrush Studio La boutique en ligne Babrush Studio est exploit\u00e9e par : Gabinet Psychologiczny Jakub Kulczy\u0144skientreprise individuelle immatricul\u00e9e en PologneAdresse professionnelle : Orli\u0144skiego 9b\/1, 31-878 Krak\u00f3w, PologneNum\u00e9ro d\u2019identification fiscale (NIP) : 5992883458E-mail : hello@babrush-studio.com Babrush Studio est une marque sous laquelle [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-2391","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/babrush-studio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2391","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/babrush-studio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/babrush-studio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/babrush-studio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/babrush-studio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2391"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/babrush-studio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2391\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2392,"href":"https:\/\/babrush-studio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2391\/revisions\/2392"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/babrush-studio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2391"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}